La chanson Happy Birthday to You deviendra-t-elle un générique ?

MelodyEn version originale ou dans ses différentes adaptations, la chanson Happy Birthday to You est universellement fredonnée au moment où arrive le traditionnel gâteau d'anniversaire. Le Livre Guinness des records la désigne comme la plus connue de toutes les chansons en anglais. Peut-on pour autant l'entonner et l'utiliser à sa guise dans un film ou une émission de télévision

Une cinéaste new-yorkaise, Jennifer Nelson, qui se proposait de tourner un court métrage consacré à cette chanson a appris qu'il lui faudrait verser une redevance de 1.500$ à la branche édition du Groupe Warner Music, la société Warner/Chappell Music, détentrice des droits. « Avant de tourner des films, je n'avais jamais imaginé que cette chanson appartînt à quelqu'un», a déclaré Mme Nelson. « Je pensais qu'elle était la propriété de tous ».

Le 13 juin dernier, la cinéaste a saisi un tribunal de Manhattan à l'effet d'autoriser l'engagement d'une action collective tendant à contester la légitimité des droits d'auteur que Warner/Chappell prétend posséder sur la chanson. Actuellement, cette société perçoit des redevances chaque fois que la chanson est utilisée dans un film, une émission télévisée ou un spectacle musical, et cela devrait encore durer jusqu'en 2016 en Europe, et au moins 2030 aux États-Unis. Or, soutient la demanderesse, il est démontré preuves à l'appui – certaines remontant à 1893 – que si des droits ont jamais existé sur Happy Birthday to You, ceux-ci ont expiré au plus tard en 1921. Toujours selon Mme Nelson, si Warner/Chappell possède un quelconque droit sur Happy Birthday to You, celui-ci devrait être extrêmement mince et ne porter que sur certains arrangements pour le piano.        

Pour la petite histoire, on retiendra que l'œuvre a été composée par les sœurs Patricia et Mildred Hill, sous le titre : Good Morning to All. Mais nul ne sait à quelle date exacte furent greffées d'autres paroles. Toujours est-il que les droits des sœurs Hill sont passés de main en main jusqu'à aboutir dans le portefeuille musical de leurs détenteurs actuels en 1988. Mieux encore, aucune instance judiciaire ne s'est jamais prononcée sur le bien-fondé des prétentions de la défenderesse quant à ses droits sur Happy Birthday to You ousur la mélodie ou les paroles de la chanson qui sont des œuvres indépendantes. Outre la libre utilisation de la chanson, la cinéaste et ceux qui font cause commune avec elle, demandent à la justice d'ordonner à Warner/Chappell de rembourser les redevances à leur avis indûment perçues au cours des quatre dernières années, soit une somme d'environ huit millions de dollars.

La thèse défendue par les conseils des cinéastes rejoignent les conclusions d'un professeur de la faculté de droit de l'Université George Washington, Robert Bruneis, qui vient de consacrer une étude de 68 pages à cette chanson [Copyright and the World's Most Popular Song]. De l'avis de cet universitaire, « Il n'est pas certain qu'Happy Birthday to You, célèbre rejeton de Good Morning to All, soit vraiment encore protégé par un droit d'auteur. « Je crois que cette chanson est tombée dans le domaine public et qu'elle n'appartient plus à personne. » L'enjeu financier est considérable puisque, si la justice admet l'action collective, tous ceux qui ont acquitté des redevances depuis 2009 pourraient se les voir restituer.

Gageons que, de l'autre côté de l'Atlantique, le jugement qui sera rendu à New York retiendra l'attention des services juridiques de la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) à Paris, et de l'OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle) à Genève. Mais, que cela ne nous empêche pas d'entonner la chanson et de souffler à pleins poumons les bougies d'anniversaire !

Le siège de l'organisation mondiale
de la propriété intellectuelle, Genève

  WIPO

   

 

Petit lexique de la propriété intellectuelle :

class-action suit

action collective
(ou :  recours collectif)

copyright

droit d'auteur

(to) copyright

déposer (une publication)

copyrighted         

protégé par le droit d'auteur

copyrighting

dépôt légal

copyright lawsuit

procès en contrefaçon d'une
oeuvre intellectuelle

defendant

défendeur/défenderesse

fee

redevance

licence holder

détenteur de droits

musical holdings 

portefeuille musical

patent

brevet

plaintiff

    

demandeur/
demanderesse

 World Intellectual Property  Organization 
(OMPI) 

Organisation mondiale de la
propriété    intellectuelle
(WIPO)

Source :

Birthday Song’s Copyright Leads to a Lawsuit for the Ages
New York Times, June 13, 2013

Lecture supplémentaire :

Happy Birthday’ Copyright Invalidated by Judge
The New York Times, September 22, 2015

Soulier rubis versus Richelieu grise
Le Mot Juste en anglais


 Jean Leclercq